Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Domaine: ACTION INTERMINISTERIELLE

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Évaluation de la mise en œuvre de l’Agenda rural « France Ruralités », un programme pour les territoires ruraux

  • BACCAINI, Brigitte

  • PY, Michel

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: janv. 2023 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014699-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département des Pyrénées-Orientales - Mission d’appui au préfet des Pyrénées-Orientales

  • CINOTTI, Bruno

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • PELAT, Stéphane

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°014157-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1